Procès verbal Conseil municipal du 20 mai 2021

Présents : BALDO Julien. BONNEFIS Stéphanie. CASTELA Marie-Hélène. COUDERC David. COUGOULE Valérie. DEMAY Vincent. FALGUIERES Laurence. GARRIC Benoît. LABURTHE Vincent. Céline LAURENS. MARCIE Sandy. MAYANOBE Dominique. MLYNSKI Marc. NOUVIALE Alain.

Procuration : TEULIER Sandrine à CATSELA Marie-Hélène

Date convocation : 07/05/2020

Secrétaire de séance :

En application de l’article L. 2121-15 du Code des Collectivités Territoriales, Valérie COUGOULE a été désignée secrétaire de séance.

ORDRE DU JOUR :

• Projet aménagement place du couvent et voirie RD 635

Le cabinet d’études LBP, maître d’œuvre du projet, a remis une première esquisse des travaux avec une variante concernant le parking limitrophe au cimetière. Ce projet est chiffré à 156 000 € HT.

Après étude du projet, le conseil municipal apporte les modifications suivantes :

• Choix d’un parking de 12 places au lieu de 18 places (à côté du cimetière)
• Elargir les emplacements de la place du couvent
• Arborer davantage la place du couvent
• Poursuivre le traitement des bordures jusqu’à la boulangerie Belloubet
• Poursuivre le marquage cheminement piéton devant l’entrée et la sortie du parking du couvent

• SIEDA : projet borne de Recharge pour Véhicules Electriques et hybrides

Dans le cadre de la transition énergétique, l’Etat aide au financement de bornes électriques dans les communes où il y a plus de 5 000 véhicules/jour. Le restant à financer par la collectivité est de 3 000 € pour une borne à recharge rapide et de 300 € par an pour les frais de fonctionnement. Le SIEDA est l’organisme en charge du déploiement de ces bornes en Aveyron. Le Maire propose aux conseillers municipaux d’équiper la place du couvent d’une borne de recharge. Son installation fera partie du projet global d’aménagement de cette place. Après discussion le conseil municipal valide à l’unanimité de projet et donne tous pouvoirs au Maire pour signer les documents s’y rapportant.

• Décision modificative budget principal

Afin de corriger des erreurs de saisi du budget principal, il convient d’effectuer les modifications suivantes :

DF- réserve foncière : + 35 999.81 €

RI – virement section d’investissement : + 35 999.81 €

A l’unanimité, le conseil municipal valide cette modification.

• Tarifs périscolaires rentrée 2021/2022 – critères d’affectation des agents des écoles dans les classes

La cantine :

Compte tenu de l’augmentation du prix des denrées, des énergies et des coûts salariaux qui composent les tarifs de la cantine et de la garderie, M. le Maire propose la révision des tarifs qui sont restés stables depuis 7 ans. Après discussion et à l’unanimité, le conseil municipal arrête les nouveaux tarifs (à partir du 1^er septembre 2021):

	Tarifs actuels	Tarifs au 01 septembre 2021
Forfait cantine	45 €	47 €
Prix repas individuel forfait	3.12 €	3.25 €
Prix repas individuel hors forfait	3.80 €	3.90 €
Heure garderie foyer imposable	0.80 €	0.84 €
Heure garderie foyer non imposable	0.64 €	0.68 €

Actuellement deux agents faisant fonction d’Atsem interviennent dans les classes, l’un auprès des PS/MS et l’autre auprès des GS/CP. Il est proposé de réviser le taux de présence dans la classe des GS/CP dans la mesure où cette aide n’est pas indispensable et spécifique à notre école.

A la majorité (10 voix Pour – 3 Contre – 2 abstentions) il est décidé de passer de 3h à 1h30 à partir de la rentrée 2021/2022.

Le responsable de la commission affaires scolaires rend compte de la moyenne des effectifs en garderie :

• A partir de 18h : 5 enfants
• A partir de 18h45 : 1 enfant

Concernant les autres tranches horaires, l’encadrement respecte les normes en vigueur dans le cadre d’un PEDT : 1 encadrant pour 14 enfants de moins de 6 ans et 1 encadrant pour 18 enfants de + de 6 ans. Il est rappelé que deux soirs par semaine, l’accompagnement au devoir s’ajoute à l’encadrement. Il n’est donc pas nécessaire de prévoir un troisième agent pour la garderie.

Il est proposé de réduire les heures d’ouverture de la garderie : 7h30/8h30 et 16h/18h45 (au lieu de 19h). Décision validée avec 5 voix pour 18h45, 4 voix pour 18h30, 3 voix pour 19h et 3 abstentions.

Suite au problème de dégradation des voitures sur le parking interne de l’école, la commission des affaires scolaires a rencontré le personnel pour en discuter. En conclusion, pour des raisons de sécurité, l’accueil des parents doit être fait à la porte d’entrée et non au portail dans l’enceinte de l’école. Le personnel demande une exception le soir quand il se trouve dans la cour d’école.

Les enseignantes vont être informées en amont du prochain conseil d’école.

•      Commissions communales

Bâtiments publics : L’ossature du club house est posée. La réfection du sol du logement locatif sera achevée fin mai. Le radar pédagogique est livré. Les trous pour les plots des panneaux de rue ont été réalisés avec la collaboration des agents de la communauté de communes. Dans le cadre de la mise en accessibilité de la mairie, le programmiste a rencontré les principaux utilisateurs : les bénévoles de la bibliothèque, le président de Vivre à Lanuéjouls, les agents communaux et la communauté de communes (mise en réseau des bibliothèques).

Communication : le bulletin municipal est finalisé, sa distribution est prévue courant juin.

Comité d’animation municipal : le marché du goût aura lieu le 05/08 ainsi que les deux projections de film.